Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECA
KODAK-PATHE

Numéro de dépôt :
1010950
Date de dépôt :
10/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TECA

Déposée le 10 mars 1977 par KODAK-PATHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KODAK-PATHE, domicilié(e) Société Anonyme Francaise, 8/26, rue Villiot, à PARIS. - France.

La marque TECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TECA est expirée depuis le 10 mars 1987.

KODAK-PATHE a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS DU JEUNE REPORTER CINEASTE , PERIAPICAL , KODAFLAT , VERSAFORM , EKTALUX , VERIBROM , MONOBATH MONOBAIN , MYV , REPRO NEGATIVE , K CHROME


KODAK-PATHE - Société Anonyme Francaise, 8/26, rue Villiot, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Produits agricoles et horticoles;grains, farines, cotons bruts et autres fibres, semences, plants;goudrons, résines et gommes à l'état brut, caoutchouc;peaux, poils, crins, laines, soies, plumes à l'état brut;cuirs et peaux préparés, caoutchouc et analogues en feuilles, fils, tuyaux;fibres synthétiques, fibres en bourre, fibranne, rayonne, à l'état de produits bruts, partiellement conditionnés ou finis;fils et tissus de soie;fils et tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres;fils de fibranne, de rayonne, tissus de fibranne, de rayonne, tissus dans lesquels la fibranne ou la rayonne sont mélangées avec d'autres fibres, tissus contenant de la fibranne ou de la rayonne d'acétate de cellulose;fils et tissus de conton;vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage;chapellerie, mode, plumes de parure, fleurs artificielles;broderies, passementerie, galons, boutons, dentelles, rubans;bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles;cannes, parapluies, parasols, articles de voyage;tentes et bâches, toiles cirées, huilées, caoutchoutées, linoléum.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.