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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHE
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QUALITE CONTROLES SEQUENTIELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE CONTROLES SEQUENTIELS
KODAK-PATHE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95570309
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2005

Présentation de la marque QUALITE CONTROLES SEQUENTIELS

Déposée le 4 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE CONTROLES SEQUENTIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHE domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline Lansel-Mallié Directeur Juridique KODAK-PATHE - France.

La marque QUALITE CONTROLES SEQUENTIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE CONTROLES SEQUENTIELS est expirée depuis le 4 mai 2005.

KODAK-PATHE a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS DU JEUNE REPORTER CINEASTE , PERIAPICAL , KODAFLAT , VERSAFORM , EKTALUX , VERIBROM , MONOBATH MONOBAIN , MYV , REPRO NEGATIVE , K CHROME


KODAK-PATHE (société anonyme) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France - SIREN 542097530


Madame Jacqueline Lansel-Mallié Directeur Juridique KODAK-PATHE - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Photographies.Développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, litographiques et d'art graphique, de diapositives et de pellicules photographiques; montage d'épreuves photographiques et diapositives.Services de contrôle de qualité de travaux photographiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.