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Marques déposées par KODAK-PATHE
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COTTAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTAC
KODAK-PATHE

Numéro de dépôt :
1037430
Date de dépôt :
29/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COTTAC

Déposée le 29 décembre 1977 par KODAK-PATHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KODAK-PATHE, domicilié(e) Société Anonyme Francaise, 8/26, rue Villiot, à PARIS. - France.

La marque COTTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COTTAC est expirée depuis le 29 décembre 1987.

KODAK-PATHE a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS DU JEUNE REPORTER CINEASTE , PERIAPICAL , KODAFLAT , VERSAFORM , EKTALUX , VERIBROM , MONOBATH MONOBAIN , MYV , REPRO NEGATIVE , K CHROME


KODAK-PATHE - Société Anonyme Francaise, 8/26, rue Villiot, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Tissus, articles textiles et plus particulièrement bonneterie, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes, fibres et fils naturels, artificiels et synthétiques, continus et discontinus, fibres coupées, rayonne et fibranne;fils et filés de toutes sortes;couvertures de lit et de table, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguillees;fleurs artificielles;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.