CAPRICCIO
Présentation de la marque CAPRICCIO
Déposée le 21 mai 1992 par la société KODAK-PATHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPRICCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICCIO est expirée depuis le 21 mai 2002.
KODAK-PATHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174338 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154413 - Publication au BOPI 1993-02-01
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21