Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SECRET DES MOINES
KOCH François

Numéro de dépôt :
3114214
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque LE SECRET DES MOINES

Déposée le 27 juillet 2001 par KOCH François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SECRET DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est KOCH François, domicilié(e) Lollagne, 38710 SAINT BAUDILLE ET PIPET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François KOCH - France.

La marque LE SECRET DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SECRET DES MOINES est expirée depuis le 27 juillet 2011.

KOCH François a également déposé les autres marques suivantes : TURBULENCES , CARACTERE , BONJOUR SIMONE , AVIATION ACTU , QUESTIONS DE CARACTERE , PALABRES , ALSAVIA , BONJOUR ROBERT


KOCH François - Lollagne, 38710 SAINT BAUDILLE ET PIPET - France


François KOCH - France


Inscription le 29 juin 2004 - Concession de licence n°395523 - Publication au BOPI 2004-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Jeux de société.