Déposée le 15 octobre 2015 par monsieur KOCH Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLOS LES PEPITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est monsieur KOCH Christophe domicilié(e) 2 rue de la Tramontane - 66300 - VILLEMOLAQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque CLOS LES PEPITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES PEPITES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.
M. KOCH Christophe, Albert, Marcel, Marie - 2 rue de la Tramontane - 66300 - VILLEMOLAQUE - France
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; huiles essentielles ; huiles essentielles à usage personnel ; huiles essentielles à usage cosmétique ; huiles essentielles à usage industriel ; huiles essentielles à usage alimentaire ; huiles essentielles à usage aromatique ; huiles essentielles pour la fabrication de produits parfumés ; huiles essentielles pour désodorisants ; lingettes imprégnées d'huiles essentielles à usage cosmétique ; cosmétiques à base d'huiles essentielles ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux.
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