Marque expirée - Marque en non vigueur
EDUCALIS
Numéro de dépôt :
3438936
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
05/07/2016
Présentation de la marque EDUCALIS
Déposée le 5 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOCÉA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EDUCALIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDUCALIS est expirée depuis le 5 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32