Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETFUL
KOBA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3098835
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011

Présentation de la marque NETFUL

Déposée le 4 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) KOBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETFUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOBA domicilié(e) La Vigne aux Loups, 55 route de Longjumeau, 91388 CHILLY-MAZARIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 998 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque NETFUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETFUL est expirée depuis le 4 mai 2011.

KOBA a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERS MEDIA , aRCANIX , KOBaNET , eLogistique Premium , eLogistique Prestige , HOME DIRECT PROGRAM , HEXAGONE SANTE , [email protected] , DOCVIEW , SPORT DIRECT PROGRAM


KOBA, société anonyme - La Vigne aux Loups, 55 route de Longjumeau, 91388 CHILLY-MAZARIN CEDEX - France - SIREN 310998679


BREESE MAJEROWICZ - France


Inscription le 18 septembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°331429 - Publication au BOPI 2001-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires et notamment recherche ou sélection de fichiers, études et statistiques, composition, reproduction de documents pour les entreprises industrielles ou commerciales par tous moyens y compris télématiques. Tenue de livres ; gestion de fichiers informatiques, saisie et traitement de données et de textes, services d'abonnement à des journaux ou autres publications, gestion d'abonnements ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Bureau de placement, diffusion d'offres de recrutement. Conseils aux entreprises en relation avec les activités ci-dessus. Communications notamment par téléphone, courrier, réseau télématique, câble, réseau Internet. Transmission d'information et de données par réseau de communication tels qu'Internet ou réseau télématique, Composition, reproduction, impression et édition de documents pour les entreprises industrielles ou commerciales par tous moyens y compris télématiques ; tenue de livres ; Prise de commandes et transcrptions de communications. Expédition et distribution de courrier. Edition, publication de documents pour les entreprises industrielles ou commerciales par tous moyens y compris télématiques. Services de formation. Services d'imprimerie, impression de documents. Elaboration, conception de logiciels et exploitation desdits logiciels sur un centre serveur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.