Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUPREME
KOB DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4203963
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUPREME de KOB DISTRIBUTION

Présentation de la marque SUPREME

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOB DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPREME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOB DISTRIBUTION domicilié(e) 10 RUE CHARLES GOUNOD, BP 10099 - 97462 - SAINT DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 755 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOB DISTRIBUTION, M. KHALED KASSOU domicilié(e) 10 RUE CHARLES GOUNOD, BP 10099 - 97462 - SAINT DENIS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


KOB DISTRIBUTION, SARL - 10 RUE CHARLES GOUNOD, BP 10099 - 97462 - SAINT DENIS CEDEX - France - SIREN 482755915


KOB DISTRIBUTION, M. KHALED KASSOU - 10 RUE CHARLES GOUNOD, BP 10099 - 97462 - SAINT DENIS CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680582 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685196 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.