Déposée le 23 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOATCHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOATMERULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOATCHIMIE domicilié(e) Route de Vannes, Lieudit “ Gouehle Ve ” - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 621 815 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque KOATMERULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOATCHIMIE, Société par actions simplifiée - Route de Vannes, Lieudit “ Gouehle Ve ” - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France - SIREN 339621815
NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2014 n°2552387 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-04
Produits chimiques anti-fongiques et bactéricides pour la conservation de la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles), et notamment produits de traitement préventif et curatif des maçonneries et des sols. Produits de traitement curatif du bois et préventifs contre la détérioration du bois, contre les champignons et bactéries. Fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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