Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KOATEC
KOATCHIMIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1706066
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
06/11/2021

Présentation de la marque KOATEC

Déposée le 6 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOATCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « KOATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOATCHIMIE domicilié(e) Route de Vannes Lieudit “ Gouehleve ” - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 621 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque KOATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KOATEC est expirée depuis le 6 novembre 2021.

KOATCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : KOATAZUR , KOAT , KOATEC , HYDROKOAT , KOATMAILLE , FONGIVOR , REMASOL , KOATMERULE


KOATCHIMIE, Société par Actions Simplifiée - Route de Vannes Lieudit “ Gouehleve ” - 56920 - NOYAL-PONTIVY - France - SIREN 339621815


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209632 - Publication au BOPI 2001-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 14 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341122 - Publication au BOPI 2002-02-14

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334002 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 13 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°336812 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186424 - Publication au BOPI 1995-06-19

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471762 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26

Produit de traitement du bois