Déposée le 9 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOALA CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KOALA CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOALA CREATIONS domicilié(e) 152 ROUTE DE TIRAGON, 06370 MOUANS SARTOUX (correction BOPI 1999-29) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOALA CREATIONS SARL ISABELLE DE BOTTON domicilié(e) (correction BOPI 1999-29) - France.
La marque KOALA CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOALA CREATIONS est expirée depuis le 9 avril 2009.
KOALA CREATIONS SARL - 152 ROUTE DE TIRAGON, 06370 MOUANS SARTOUX (correction BOPI 1999-29) - France - SIREN 338635741
KOALA CREATIONS SARL ISABELLE DE BOTTON - (correction BOPI 1999-29) - France
Demande de renouvellement le 29 avril 2009 n°2406076 - Publication au BOPI 2009-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Errata - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516350 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
- objets d'art - en bois, en cire en plâtre, en plastiques. - coffres bahuts non métalliques - bambou - meubles bancs - étagères de bibliothèques - rayons de bibliothèques - coffrets à bijoux - non en métaux précieux - bois de lit - pans de boiseries pour meubles - boîtes en bois où en matières plastiques - meubles de bureau - bustes en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques Moulure pour cadres, encadrements Cadres, encadrements Caillebotis non métalliques Canapés Chaises (sièges) Chaises longues Ecrans de cheminées Coffres à jouets Coffres non métalliques Coffrets (meubles) Commodes Comptoires (tables) Coquillages (coquilles) Corne brute ou mi-ouvrée Manches de couteaux non métalliques Dessertes pour ordinateurs Divans Travaux d'ébénisterie Écrins non en métaux précieux Garnitures de fenêtres non métalliques Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Glaces (miroires) Jonc d'Inde Bois de lit Litéreaux (baguettes) d'encadrement Lits Meubles Pans de boiseries pour meubles Portes de meubles Miroirs (glaces) Paravents (meubles) Pièces d'ameublement Plateaux de tables Porte-parapluies Portemanteaux (meubles) Pupitres Secrétaires Sièges Sofas Statues en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques Tables Tabourets Tables de toilette Vaisseliers Vannerie Vitrines (meubles) Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre Assiettes non en métaux précieux Boutons en porcelaine (poignées) Services à café non en métaux précieux Cages à oiseaux Candélabres (chandeliers) non en métaux précieux) Chandeliers non en métaux précieux Chinoiseries (porcelaines) Coupes à fruits Couteaux (porte-) pour la table Dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table Faïence Coupes à fruits Seaux à glaces Plateaux à usage domestique non en métaux précieux Plats non en métaux précieux Poignées de portes en porcelaine Porcelaines Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre Statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre Sucriers non en métaux précieux Services à thé non en métaux précieux Théières non en métaux précieux Vaisselle non en métaux précieux Verres à boires Couvertures de table et de meuble (plaids) Tapis de table Nappes Serviettes de table Rideaux Coussins Tapis - paillassons Statuettes, pendules Bagues Bijoux Bracelets Pendentifs Pierres précieuses Couverts en inox/fer forge Luminaires (lampes/bois, céramique).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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