KNORR-BREMSE SYSTEMES POUR VEHICULES UTILITAIRES FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1383555
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2026
Présentation de la marque PAUL DAHL
Déposée le 9 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KNORR-BREMSE SYSTEMES POUR VEHICULES UTILITAIRES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAUL DAHL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KNORR-BREMSE SYSTEMES POUR VEHICULES UTILITAIRES FRANCE domicilié(e) 70 Chemin de Beaufils, Parc d'Activités de l'Espérance - 14100 - GLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 802 579 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque PAUL DAHL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAUL DAHL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.
KNORR-BREMSE SYSTEMES POUR VEHICULES UTILITAIRES FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 70 Chemin de Beaufils, Parc d'Activités de l'Espérance - 14100 - GLOS - France - SIREN 729802579
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328495 - Publication au BOPI 2006-12-05
Renouvellement sans limitation n°2079700 - Publication au BOPI 1997-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209872 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 20 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448829 - Publication au BOPI 2007-02-20
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638460 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-26
Constructions et équipements électriques et mécaniques;équipements de freinage à air comprimé ou autre, commandes de freins pour poids lourds.Compresseurs et centrales de freinage à sections multiples, servo auto-distributeurs;pièces de freinage;têtes d'accouplement, raccords flexibles, cylindre, réservoirs;robinets;avertisseurs;essuie-glaces.Bancs d'essais universels pour appareils de freinage à air comprimé;servo-commandes à air comprimé;suspensions pneumatiques presses d'emboutissage et de découpe.Tous équipements à air comprimé pour l'automobile, les chemins de fer, l'aviation, la marine, les ponts et chaussées, l'industrie, les laboratoires, l'artisanat.Contacts électriques en tungstène et en tous métaux, en alliage de métaux et en bi-métal.Brasage et fours de brasage;moules pour l'industrie;attaches pour câbles métalliques. Appareillages électriques, tels que: contacts d'allumage, rupteurs, linguets, pièces moulées à hautes caractéristiques diélectriques (têtes de distributeurs, têtes de bobines, rotors, collecteurs de démarreurs).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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