Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALISÉ
KNAUF SNC (sociéte en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3199367
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
ALISÉ de KNAUF SNC (sociéte en nom collectif

Présentation de la marque ALISÉ

Déposée le 13 décembre 2002 par la société KNAUF SNC (sociéte en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ALISÉ »

Le déposant est la société KNAUF SNC (sociéte en nom collectif domicilié(e) ZA - Rue principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 324 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KNAUF SNC Service juridique domicilié(e) ZA - Rue principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17


KNAUF SNC (sociéte en nom collectif) - ZA - Rue principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France - SIREN 399324375


KNAUF SNC Service juridique - ZA - Rue principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France


Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377687 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377692 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut Papier, carton et produits en cette matière, matières plastiques pour l'emballage Produits en matières plastiques mi-ouvrées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.