Déposée le 24 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KNAUF ISBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KNAUF ISBA domicilié(e) Zone Industrielle Sud, Route de Lyon - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 545 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KNAUF, SAS, Service Juridique domicilié(e) ZA, Rue Principale - 68600 - WOLFGANTZEN - France.
La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISBA arrivera à expiration en date du 24 janvier 2025.
KNAUF ISBA a également déposé les autres marques suivantes : LITAFEU , STAIRLAM
KNAUF ISBA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Sud, Route de Lyon - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 341545002
KNAUF, SAS, Service Juridique - ZA, Rue Principale - 68600 - WOLFGANTZEN - France
Renouvellement sans limitation n°2043017 - Publication au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286306 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription - Transmission de propriété n°24352 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181761 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription - Transmission de propriété n°45745 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578384 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-10
Tous produits, matériaux et leur mise en oeuvre ayant trait notamment au bâtiment et à l'isolation thermique, phonique et acoustique.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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