KAPSEAL
Présentation de la marque KAPSEAL
Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KNAUF INDUSTRIES GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAPSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KAPSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPSEAL est expirée depuis le 15 mars 2023.
KNAUF INDUSTRIES GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27