Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPSEAL
KNAUF INDUSTRIES GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3990385
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
KAPSEAL de KNAUF INDUSTRIES GESTION

Présentation de la marque KAPSEAL

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KNAUF INDUSTRIES GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAPSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KNAUF INDUSTRIES GESTION domicilié(e) ZA - RUE PRINCIPALE - 68600 - WOLFGANTZEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIRKPATRICK S.A., Mme. Ingrid Van Royen domicilié(e) 32 avenue Wolfers - 1310 - La Hulpe - Belgique.

La marque KAPSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPSEAL est expirée depuis le 15 mars 2023.

KNAUF INDUSTRIES GESTION a également déposé les autres marques suivantes : MOV'BOX , POLYSTYPOOL , KNAUF PRECISION MOULDING , TECHNIMOUSSE , KNAUF TRAY , ROLLBOX , NEOPS , KNAUF CIRCULAR , FRESHBOX , KAPCLEAR


KNAUF INDUSTRIES GESTION, SAS - ZA - RUE PRINCIPALE - 68600 - WOLFGANTZEN - France


KIRKPATRICK S.A., Mme. Ingrid Van Royen - 32 avenue Wolfers - 1310 - La Hulpe - Belgique


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Matières plastiques à l'état brut ;

Matières plastiques pour l'emballage et pour le modelage ;

Matières plastiques mi-ouvrées et produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Récipients d'emballages en matières plastiques.