Déposée le 12 janvier 2001 par KNAEBEL Jean-Claude et KNAEBEL Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES PETITS AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Les déposants sont KNAEBEL Jean-Claude, domicilié(e) KNAEBEL Claudine (épouse), 54 Avenue de la Pène, 65310 ODOS - France et KNAEBEL Jean-Claude, domicilié(e) KNAEBEL Claudine (épouse), 54 Avenue de la Pène, 65310 ODOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KNAEBEL Jean-Claude, KNAEBEL Jean-Claude - France.
La marque LES PETITS AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076315.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS AS est expirée depuis le 12 janvier 2011.
KNAEBEL Jean-Claude - KNAEBEL Claudine (épouse), 54 Avenue de la Pène, 65310 ODOS - France
KNAEBEL Jean-Claude - KNAEBEL Claudine (épouse), 54 Avenue de la Pène, 65310 ODOS - France
KNAEBEL Jean-Claude, KNAEBEL Jean-Claude - France
Inscription le 14 juin 2001 - Retrait partiel n°325278 - Publication au BOPI 2001-06-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Sculptures en métaux communs et en papier mâché. Statuettes en métaux communs et en papier mâché. Objets d'art (trophées) en métal commun. Vidéogrammes Sculptures en métaux précieux. Objets d'art (trophées) en métal précieux. Médailles épinglettes - porte clés de fantaisie. Statuettes en métal précieux Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, albums, cartes à jouer, affiches, autocollants (articles de papeterie) . Sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacoches de ceinture, sacs de voyage. Vêtements (habillement) . Survêtements (habillement) . Sweats shirts, polos, tee shirt, casquettes, shorts, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie. Organisation d'exposition à but culturel et (ou) éducatif et (ou) de divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et (ou) de culture et (ou) de divertissement. Organisation de compétitions sportives divertissement, information en matière de divertissement. Exploitation d'installations sportives. Edition et publication de livres et de revues. Exploitation d'une base de données culturelles et (ou) éducatives et (ou) de divertissement sur réseaux informatiques et (ou) électroniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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