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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KMO
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EUROPASSIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPASSIF
KMO, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4024645
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/08/2023
EUROPASSIF de KMO

Présentation de la marque EUROPASSIF

Déposée le 2 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « EUROPASSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KMO domicilié(e) Rue des Marguerites - 67240 - GRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 227 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Mle RODA Caroline domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque EUROPASSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPASSIF est expirée depuis le 2 août 2023.

KMO a également déposé les autres marques suivantes : EUROPOSITIVE , EUROPOSITIF , EUROPASSIVE , CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONCEPTION , Les valeurs qui font la différence , CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONSTRUCTION , EUROPASSIV , Des valeurs qui font la différence , EUROPOSITIV


KMO, Société à responsabilité limitée - Rue des Marguerites - 67240 - GRIES - France - SIREN 502227291


FIDAL, Société d'avocats, Mle RODA Caroline - Espace Européen de l'Entreprise, 9 avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 26 août 2015 - Transmission totale de propriété n°653070 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26

Inscription le 25 septembre 2015 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°654875 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-25

Inscription le 18 septembre 2017 - Concession de licence n°708193 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; conseils en architecture ; études de projets techniques.