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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KMO
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CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONCEPTION
KMO, SARL

Numéro de dépôt :
4047305
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/11/2023
CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONCEPTION de KMO

Présentation de la marque CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONCEPTION

Déposée le 15 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KMO domicilié(e) 1 A Rue des Marguerites - 67240 - GRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 227 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONCEPTION est expirée depuis le 15 novembre 2023.

KMO a également déposé les autres marques suivantes : EUROPOSITIVE , EUROPOSITIF , EUROPASSIVE , Les valeurs qui font la différence , EUROPASSIF , CHAUFFER EST LA COMPENSATION DES ERREURS DE CONSTRUCTION , EUROPASSIV , Des valeurs qui font la différence , EUROPOSITIV


KMO, SARL - 1 A Rue des Marguerites - 67240 - GRIES - France - SIREN 502227291


FIDAL, Société d'avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence - Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 26 août 2015 - Transmission totale de propriété n°653070 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26

Inscription le 18 septembre 2017 - Concession de licence n°708193 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; conseils en architecture ; études de projets techniques.