Marque renouvelée - Marque en vigueur

TURBILINE LE FIL DROIT
KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96620752
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque TURBILINE LE FIL DROIT

Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBILINE LE FIL DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KME FRANCE domicilié(e) 11 bis rue de l'Hotel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque TURBILINE LE FIL DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TURBILINE LE FIL DROIT arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

KME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TREFICUT , ID CUIVRE , TREFIMETAUX , METALPHA


KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 11 bis rue de l'Hotel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 672014099


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2309971 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2016 n°2615957 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-18

- Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement