Marque renouvelée - Marque en vigueur

TREFIMETAUX
KME France SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1489357
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2027

Présentation de la marque TREFIMETAUX

Déposée le 23 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KME France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFIMETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KME France domicilié(e) 11 bis rue de l'Hotel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque TREFIMETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TREFIMETAUX arrivera à expiration en date du 23 septembre 2027.

KME France a également déposé les autres marques suivantes : TREFICUT , TURBILINE LE FIL DROIT , ID CUIVRE , METALPHA


KME France SAS, Société par actions simplifiée - 11 bis rue de l'Hotel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Renouvellement avec limitation le 23 août 2007 n°2095387 - Publication au BOPI 2007-08-23

Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349204 - Publication au BOPI 2007-08-23

Inscription le 20 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61450 - Publication au BOPI 1992-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659840 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21

-Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques de toutes natures, électriques ou non, câbles et fils téléphoniques, plomb, bandes, barres, tubes et profilés et feuilles d'aluminium et d'autres métaux, pointes, ronces, grillages, treillis, caillebotis, capsules métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais. -Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), conducteurs isolés, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. -Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes,feuilles, plaques et baguettes de matière plastique, feuilles de chlorure de vinyle, revêtement de caoutchouc et de matière plastique, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques. -Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, revêtement de sol, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume, maisons transportables, monument en pierre, cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.