Marque renouvelée - Marque en vigueur

TREFICUT
KME FRANCE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
92438794
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2022

Présentation de la marque TREFICUT

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREFICUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KME FRANCE domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque TREFICUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREFICUT arrivera à expiration en date du 22 octobre 2022.

KME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TURBILINE LE FIL DROIT , ID CUIVRE , TREFIMETAUX , METALPHA


KME FRANCE SAS, SAS - 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 672014099


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227878 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511774 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Inscription le 30 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°587862 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30

Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

-Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier utilisés dans la technique de l'électro-érosion; câbles et fils métalliques non électriques, en particulier en cuivre ou laiton; tuyaux métalliques. -Anodes; électrodes; appareils et instruments opérant par électro-érosion

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.