Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KME BRASS FRANCE
/
SUPERMETAVIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPERMETAVIT
KME BRASS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1510743
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2029

Présentation de la marque SUPERMETAVIT

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KME BRASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERMETAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KME BRASS FRANCE domicilié(e) 11bis rue de l'Hôtel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 217 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque SUPERMETAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUPERMETAVIT arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.


KME BRASS FRANCE, Société par actions simplifiée - 11bis rue de l'Hôtel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 410217640


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation n°2133089 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391533 - Publication au BOPI 2008-12-08

Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Inscription le 14 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752089 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Inscription le 15 mai 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°756711 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715652 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Inscription le 6 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784547 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivres et alliages de cuivre, barres de laiton.