Marque expirée - Marque en non vigueur

ONE SHOT NOT
KM SAS

Numéro de dépôt :
3469808
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
ONE SHOT NOT de KM

Présentation de la marque ONE SHOT NOT

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE SHOT NOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KM domicilié(e) 41 RUE DES PEUPLIERS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 358 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KM domicilié(e) 41 RUE DES PEUPLIERS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE SHOT NOT est expirée depuis le 15 décembre 2016.

KM a également déposé les autres marques suivantes : Tête de l'art , MONSIEUR HERCK TÉVÉ , Interdites d'école , HUBERT ET TEDDY , DROIT DANS LES YEUX , Appel à témoins , KULTURE BOUTIQUE , CULTURE BOUTIK , KM PRESSE , VIVEMENT DEMAIN


KM SAS - 41 RUE DES PEUPLIERS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 394358717


KM - 41 RUE DES PEUPLIERS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo.