Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONSIEUR HERCK TÉVÉ
KM, SAS

Numéro de dépôt :
3877298
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
MONSIEUR HERCK TÉVÉ de KM

Présentation de la marque MONSIEUR HERCK TÉVÉ

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONSIEUR HERCK TÉVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KM domicilié(e) 41 Rue des Peupliers - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 198 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REBOUSSIN Jean-François domicilié(e) 41 Rue des Peupliers - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque MONSIEUR HERCK TÉVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR HERCK TÉVÉ arrivera à expiration en date du 24 novembre 2021.

KM a également déposé les autres marques suivantes : Tête de l'art , Interdites d'école , HUBERT ET TEDDY , DROIT DANS LES YEUX , KM PRESSE , KULTURE BOUTIQUE , CULTURE BOUTIK , VIVEMENT DEMAIN , AVENTURES SUR LE NET A S N , (Marque figurative)


KM, SAS - 41 Rue des Peupliers - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 498198704


M. REBOUSSIN Jean-François - 41 Rue des Peupliers - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo.