Déposée le 24 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONSIEUR HERCK TÉVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KM domicilié(e) 41 Rue des Peupliers - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 198 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REBOUSSIN Jean-François domicilié(e) 41 Rue des Peupliers - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque MONSIEUR HERCK TÉVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KM, SAS - 41 Rue des Peupliers - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 498198704
M. REBOUSSIN Jean-François - 41 Rue des Peupliers - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo.
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