Déposée le 12 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KM domicilié(e) 41, Rue des Peupliers,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 358 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE TRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KM Société par actions simplifiée - 41, Rue des Peupliers,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 394358717
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 9 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°531678 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Inscription le 9 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531677 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, agences d'informations (nouvelles), diffusions de programmes de télévision et diffusions de programmes radiophoniques. Divertissements télévisés, production de films, montage de programmes radiophoniques et de télévision, montage de bandes vidéo, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de programmes de télévision.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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