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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM PROD
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L'ENVERS DU DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENVERS DU DECOR
KM PROD, SAS

Numéro de dépôt :
3856078
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
L\'ENVERS DU DECOR de KM PROD

Présentation de la marque L'ENVERS DU DECOR

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENVERS DU DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KM PROD domicilié(e) 41 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 198 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KM PROD domicilié(e) 41 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque L'ENVERS DU DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVERS DU DECOR est expirée depuis le 1 septembre 2021.

KM PROD a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY CULTURE , LE QUINTE + LA 3 , La Minute Epique , BONS BAISERS DE SHANGHAI , GENERATION WHY , UN AN AVEC DSK , LA 3 DANS LA COURSE , Nouveaux amis


KM PROD, SAS - 41 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 498198704


KM PROD - 41 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées.