Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Merveilleux
Km Festif, SAS

Numéro de dépôt :
4206838
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Merveilleux de Km Festif

Présentation de la marque Merveilleux

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Km Festif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Merveilleux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Km Festif domicilié(e) 112 avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 882 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Km Festif, Mme. Karine Mahieu domicilié(e) 112 avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Km Festif a également déposé les autres marques suivantes : Aux Succès


Km Festif, SAS - 112 avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France - SIREN 797882982


Km Festif, Mme. Karine Mahieu - 112 avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689507 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.