KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
1211747
Date de dépôt :
24/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2012
Présentation de la marque SANITUBE
Déposée le 24 août 1982 par la société étrangère KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Klosterstrasse 29,49074 OSNABRÜCK,Allemagne (dossier no 2224076) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2224076) - 75008 - France.
La marque SANITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANITUBE est expirée depuis le 24 août 2012.
KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : SANITUBE , SANI-TUBES
KM EUROPA METAL AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Klosterstrasse 29,49074 OSNABRÜCK,Allemagne (dossier no 2224076) - Allemagne
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2224076) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2002 n°2224076 - Publication au BOPI 2002-07-04
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2007467 - Publication au BOPI 2002-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346157 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63354 - Publication au BOPI 1992-05-25
Tubes métalliques notamment tubes en cuivre, pour la conduite de fluides. Tubes métalliques notamment tubes en cuivre pour la conduite de fluides réchauffés ou refroidis, tous ces produits pouvant être utilisés dans le bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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