Déposée le 27 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KM CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CADU-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KM CONCEPT domicilié(e) 8 rue des Violettes,68240 FRELAND - 68240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 509 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France.
La marque CADU-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADU-C est expirée depuis le 27 juin 2015.
KM CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : Ambulances
KM CONCEPT société à responsabilité limitée - 8 rue des Violettes,68240 FRELAND - 68240 - France - SIREN 451509954
Me Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Brancards pour malade, brancards roulants, alèses, matelas, coussins, couvertures et oreillers à usage médical, civières et dispositifs pour déplacer les personnes invalides, masques anesthésiques et à usage hospitalier, attelles et bandages à usage médical ou orthopédique, bottes à usage médical, champs opératoires, draps chirurgicaux et à usage hospitalier, gants à usage médical, trousses de médecin, vêtements spéciaux pour salles d'opération, blouses, chaussants et couvre-têtes pour médecins, chirurgiens, infirmiers, brancardiers.
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