Déposée le 11 octobre 1996 par KLOBOUKOFF Charles (personne physique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE VITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est KLOBOUKOFF Charles (personne physique), domicilié(e) 13, rue de la Commanderie, 17220 BOURGNEUF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.E.A. - INSTITUT VITAL - France.
La marque TERRE VITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645922.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLOBOUKOFF Charles (personne physique) - 13, rue de la Commanderie, 17220 BOURGNEUF - France
L.E.A. - INSTITUT VITAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux. Traitement de matériaux. transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Restauration (alimentation); soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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