Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEILLE CHAPELLE
Numéro de dépôt :
955620
Date de dépôt :
14/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VIEILLE CHAPELLE
Déposée le 14 mai 1976 par monsieur Klipfel (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIEILLE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEILLE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Klipfel (Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128018 - Publication au BOPI 1977-514