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Marques déposées par monsieur KLIOUA sahraoui karim nationalité FranÇaise
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TOON-MEUBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOON-MEUBLES
Monsieur KLIOUA sahraoui karim nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1566052
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999

Présentation de la marque TOON-MEUBLES

Déposée le 19 décembre 1989 par monsieur KLIOUA sahraoui karim nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOON-MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KLIOUA sahraoui karim nationalité FranÇaise domicilié(e) demeurant 4 Rue du clos d'Orléans, 94120 FONTENAY S/BOIS - France.

La marque TOON-MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOON-MEUBLES est expirée depuis le 19 décembre 1999.


Monsieur KLIOUA sahraoui karim nationalité FranÇaise - demeurant 4 Rue du clos d'Orléans, 94120 FONTENAY S/BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liége, roseau, jonc, osier, bois, de toutes ces matiéres ou en matiéres plastiques