Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CLOS DES CHARTREUX
Numéro de dépôt :
95600601
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CLOS DES CHARTREUX
Déposée le 29 novembre 1995 par KLINGENFUS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DES CHARTREUX »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLINGENFUS Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mai 1996 - Retrait total n°201560 - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-05-30