Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CLOS DES CHARTREUX
Numéro de dépôt :
3192386
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Présentation de la marque CLOS DES CHARTREUX
Déposée le 5 novembre 2002 par KLINGENFUS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CLOS DES CHARTREUX »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLINGENFUS Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mai 2003 - retrait total n°370740 - Publication au BOPI 2003-05-12
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50