Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIMENT Éco-B Bio
KLIMEA CONSULTANT, EURL

Numéro de dépôt :
4028900
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2023
BATIMENT Éco-B Bio de KLIMEA CONSULTANT

Présentation de la marque BATIMENT Éco-B Bio

Déposée le 29 août 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KLIMEA CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BATIMENT Éco-B Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KLIMEA CONSULTANT domicilié(e) Immeuble Margaux, 147 avenue de la Somme - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 305 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KLIMEA CONSULTANT, M. MASSOT Jean-Marc domicilié(e) Immeuble Margaux, 147 avenue de la Somme - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque BATIMENT Éco-B Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMENT Éco-B Bio est expirée depuis le 29 août 2023.

KLIMEA CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : KLIMEA CONSULTANT


KLIMEA CONSULTANT, EURL - Immeuble Margaux, 147 avenue de la Somme - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 750305062


KLIMEA CONSULTANT, M. MASSOT Jean-Marc - Immeuble Margaux, 147 avenue de la Somme - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Conception (architecture) de bâtiments respectant la réglementation thermique 2012.