Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROP'SPICE
Numéro de dépôt :
1726161
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2001
Présentation de la marque EUROP'SPICE
Déposée le 17 décembre 1991 par KLEYNJANS Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROP'SPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EUROP'SPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROP'SPICE est expirée depuis le 17 décembre 2001.
KLEYNJANS Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34