Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACT FOR GOOD WITH KLEPIERRE
KLEPIERRE

Numéro de dépôt :
4418245
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
ACT FOR GOOD WITH KLEPIERRE de KLEPIERRE

Présentation de la marque ACT FOR GOOD WITH KLEPIERRE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par KLEPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACT FOR GOOD WITH KLEPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est KLEPIERRE domicilié(e) 26 Boulevard des Capucines - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque ACT FOR GOOD WITH KLEPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT FOR GOOD WITH KLEPIERRE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

KLEPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : GOOD CHOICES BY KLEPIERRE , JOURS XXL , K , PROKURE , K , ILE NAPOLEON , DESTINATION FOOD , K KLEPIERRE SHOP.MEET. CONNECT.


KLEPIERRE - 26 Boulevard des Capucines - 75009 - Paris - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Base de données documentaires relatives à la performance environnementale et sociétale d'une organisation ; logiciels permettant l'évaluation de la conformité d'une entreprise ou administration à des exigences spécifiées (standard, normes) ; supports de formation numériques relatifs à la performance environnementale et sociétale d'une organisation ; applications logicielles téléchargeables pour téléphones, tablettes, ordinateurs permettant d'avoir accès à une plateforme d'évaluation de la conformité d'une entreprise ou administration à des exigences spécifiées (standard, normes) ; bases de données concernant la mesure de la qualité, de l'impact et la performance environnementale et sociétale d'une organisation ; logiciels (programmes enregistrés) permettant de mesurer la qualité, l'impact et la performance environnementale et sociétale d'une organisation ; questionnaires électroniques téléchargeables en ligne relatifs à la performance environnementale et sociétale d'une organisation ; publications électroniques téléchargeables en ligne dans le domaine du management de la qualité et de l'impact de la performance environnementale, sociétale d'une organisation ; lettre d'information téléchargeable en ligne, périodiques téléchargeables en ligne sur l'impact relatif à la performance environnementale et sociétale d'une organisation ;

Livres, revues, catalogues, journaux, périodiques, imprimés et brochures dans le domaine du management de la qualité, de l'impact et de la performance environnementale et sociétale d'une organisation ; rapports dans le domaine du management de la qualité, de l'impact et de la performance environnementale et sociétale d'une organisation ;

Informations commerciales par le biais de sites Web dans le domaine du management de la qualité, de l'impact et de la performance environnementale et sociétale d'une organisation ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans le domaine du management de la qualité, de l'impact et de la performance environnementale et sociétale d'une organisation ; conseil, étude, assistance et expertise concernant le management et l'organisation de l'entreprise ; conseils et informations d'affaires en particulier dans le domaine de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes), de l'audit des systèmes de management, des systèmes de management de la qualité, de l'évaluation de compétence et de qualification du personnel ; conseil en matière d'évaluation de la compétence de personnes ; conseils et informations d'affaire, en particulier, dans le domaine du management de la qualité et de la mesure de l'impact et de la performance environnementale, sociétale d'une organisation ; services d'évaluation, d'auto-évaluation d'une organisation concernant le management de la qualité et la mesure de l'impact, de la performance environnementale, sociétale d'une organisation ; établissement de statistiques et de rapports dans le domaine du management de la qualité et la mesure de l'impact et de la performance environnementale, sociétale d'une organisation ; services d'audits commerciaux dans le domaine du management de la qualité et de l'impact, de la performance environnementale, sociétale d'une organisation ; service d'information commerciale dans le domaine du management de la qualité et la mesure de l'impact et de la performance environnementale, sociétale d'une organisation ; services d'évaluation, d'auto-évaluation et de diagnostic des différentes activités d'une entreprise ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; vente au détail, en ligne ou non, de documents relatifs aux normes et standards ; service de mise à disposition d'informations commerciales dans le domaine des standards et des normes, de la qualité des fournisseurs de services ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnement à une base de données en ligne concernant les normes, les standards français, internationaux et européens ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne ; service d'abonnement à un flux d'information en ligne ; service d'audit dans le domaine des compétences de personnes ; services d'abonnement à un flux d'information en ligne dans le domaine du management commercial de la qualité et de la mesure, de l'impact, de la performance, environnementale et sociétale d'une organisation ; services d'évaluation (audit) et d'auto évaluation (audit) de conformité (audit) à des exigences spécifiées (standards, normes) dans le domaine du management de la qualité et de la mesure de l'impact, et de la performance environnementale, sociétale d'une organisation ; conseil en stratégie commerciale (audit) ;

Informations financières par le biais de sites web.