Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOYEUX SARMENT
Numéro de dépôt :
922816
Date de dépôt :
27/03/1975
Lieu de dépôt :
Aix-en-Provence
Présentation de la marque JOYEUX SARMENT
Déposée le 27 mars 1975 par monsieur Klene (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aix-en-Provence), la marque française « JOYEUX SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOYEUX SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JOYEUX SARMENT est expirée depuis le 27 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458