Déposée le 22 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KLEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 140 SIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KLEN domicilié(e) 15 rue Eugène Leroy - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 703 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KLEN, M. HAMEL Franck domicilié(e) 15 rue Eugène Leroy - 38920 - CROLLES - France.
La marque 140 SIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLEN, SAS - 15 rue Eugène Leroy - 38920 - CROLLES - France - SIREN 753703891
KLEN, M. HAMEL Franck - 15 rue Eugène Leroy - 38920 - CROLLES - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 27 février 2013 - Retrait partiel n°595839 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Inscription le 17 juin 2013 - Rejet partiel n°603246 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 21 mai 2014 - Changement d'adresse n°624473 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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