Déposée le 15 mars 2015 par madame KLEINHANS VALERIE et monsieur KLEINHANS OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Les déposants sont madame KLEINHANS VALERIE domicilié(e) 25 BOULEVARD D ESTIENNE DORVES - 83110 - SANARY SUR MER - France et monsieur KLEINHANS OLIVIER domicilié(e) 25 BOULEVARD D ESTIENNE D ORVES - 83110 - SANARY SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KLEINHANS VALERIE OLIVIER, MA PROVENCE domicilié(e) 25 BOULEVARD D ESTIENNE DORVES - 83110 - SANARY SUR MER - France.
La marque MA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PROVENCE arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.
Mme KLEINHANS VALERIE - 25 BOULEVARD D ESTIENNE DORVES - 83110 - SANARY SUR MER - France
M. KLEINHANS OLIVIER - 25 BOULEVARD D ESTIENNE D ORVES - 83110 - SANARY SUR MER - France
Mme KLEINHANS VALERIE OLIVIER, MA PROVENCE - 25 BOULEVARD D ESTIENNE DORVES - 83110 - SANARY SUR MER - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654599 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24
Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802224 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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