INNOCENCE
Présentation de la marque INNOCENCE
Déposée le 31 octobre 1984 par monsieur KLEINER Irwin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INNOCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INNOCENCE est expirée depuis le 31 octobre 2004.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1994 n°2039553 - Publication au BOPI 1994-10-24
Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381133 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 21 mai 1999 - Concession de licence n°277805 - Publication au BOPI 1999-05-21
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191093 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208623 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription - Transmission de propriété n°11767 - Publication au BOPI