Marque expirée - Marque en non vigueur

Les jardins d'Argan
MADAME KLEIN Joëlle epouse DECOURTEIX
MONSIEUR DECOURTEIX Jean-François

Numéro de dépôt :
3397023
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/12/2015
Les jardins d\'Argan de KLEIN Joëlle epouse DECOURTEIX

Présentation de la marque Les jardins d'Argan

Déposée le 12 décembre 2005 par madame KLEIN Joëlle epouse DECOURTEIX et monsieur DECOURTEIX Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les jardins d'Argan »

Les déposants sont madame KLEIN Joëlle epouse DECOURTEIX domicilié(e) Lieu dit “ LA MANDILLE ”, CD 48,31430 ST ELIX LE CHATEAU - 31430 - France et monsieur DECOURTEIX Jean-François domicilié(e) Lieu dit “ LA MANDILLE ”, CD 48,31430 ST ELIX LE CHATEAU - 31430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François DECOURTEIX domicilié(e) Lieu dit “ LA MANDILLE ”, CD 48 SAINT-ELIX LE CHÂTEAU - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les jardins d'Argan est expirée depuis le 12 décembre 2015.


MADAME KLEIN Joëlle epouse DECOURTEIX - Lieu dit “ LA MANDILLE ”, CD 48,31430 ST ELIX LE CHATEAU - 31430 - France

MONSIEUR DECOURTEIX Jean-François - Lieu dit “ LA MANDILLE ”, CD 48,31430 ST ELIX LE CHATEAU - 31430 - France


Monsieur Jean-François DECOURTEIX - Lieu dit “ LA MANDILLE ”, CD 48 SAINT-ELIX LE CHÂTEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Tous produits cosmetiques et de parfumerie, savons, huiles essentielles, lotions pour les cheveux. Huiles et graisses comestibles. Condiments et épices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.