Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VACHE(S) A L'HERBE
Numéro de dépôt :
96634555
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VACHE(S) A L'HERBE
Déposée le 16 juillet 1996 par KLEIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACHE(S) A L'HERBE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLEIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 1997 - Rejet total n°244480 - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1997-10-20