Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KLEBER ROSSILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MARQUEYSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KLEBER ROSSILLON domicilié(e) CHATEAU DE CASTELNAUD - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 291 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE BAPST domicilié(e) CHATEAU DE CASTELNAUD - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France.
La marque MARQUEYSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLEBER ROSSILLON, SARL - CHATEAU DE CASTELNAUD - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France - SIREN 401291430
Mme. NATHALIE BAPST - CHATEAU DE CASTELNAUD - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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