Déposée le 16 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KLE PROJET 1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAL SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-25 du 22 juin 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KLE PROJET 1 domicilié(e) 26 boulevard des Capucines - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 511 620 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque VAL SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLE PROJET 1, société par actions simplifiée - 26 boulevard des Capucines - 75009 - PARIS - France - SIREN 493511620
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2017 n°2647946 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-03
Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709041 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714658 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Agences d'informations commerciales. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion (distribution) d'échantillons. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Distribution d'échantillons (diffusion). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire. Promotion des ventes (pour des tiers). Publicité par correspondance. Recherche de marché. Recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Services de regroupement pour le compte de tiers de produits d'entretien ménager, de produits hygiéniques, d'appareils électroménager, de meubles, d'appareils pour la reproduction du son ou des images, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de coutellerie, fourchettes et cuillers, de vêtements, de chaussures de chapellerie, de linge de table et de maison, de valises et sacs de voyage, de papeterie, d'ordinateurs et matériel de bureau, de disques, de cassettes, de vidéo cassettes, de vidéo disques, de livres et de magazines, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Paiement par acompte. Consultation en matière d'assurances. Informations en matière d'assurances. Services de cartes de crédits. Services de cartes de débits. Vérification des chèques. Dépôt en coffres-forts. Consultation en matière financière. Crédit. Crédit-bail. Dépôt de valeurs. Emission de cartes de crédits. Emission de chèques de voyage. Services de financement. Gérance de biens immobiliers. Gérance d'immeuble. Agences immobilières. Estimations immobilières. Location d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Location de magasins, location de locaux commerciaux. Recouvrement de loyers. Parrainage financier.
Etudes de projets techniques concernant les équipements commerciaux et de loisirs en France et à l'étranger, construction d'équipements commerciaux et de loisirs (bâtiments) en France et à l'étranger, construction, réhabilitation, restructuration ou rénovation d'immeubles ou d'ensembles immobiliers. Nettoyage de bâtiments (ménage). Construction de stands de foire et de magasins. Informations en matières de construction. Information en matière de réparation. Services d'isolation (construction). Entretien de mobilier. Restauration de mobilier. Nettoyage d'édifices (surface extérieure).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Affrètement. Transport en automobile. Transport en bateau. Transport en chemin de fer. Livraison de colis. Location de conteneurs d'entreposage. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Déménagement. Dépôt de marchandises. Distribution de colis. Distribution de journaux. Distribution (livraison) de produit. Emballage de produits. Emmagasinage. Empaquetage de marchandises. Informations en matière d'entreposage. Location d'entrepôts. Services d'expédition. Location de garage. Informations en matière de transport. Livraison de marchandises. Livraison de marchandises commandées par correspondance. Location de places de stationnement. Messagerie (courrier ou marchandises). Transport de meubles. Déménagement de mobilier. Services de parcs de stationnement. Remorquage. Stockage.
Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles dans le domaine informatique, de la construction, du contrôle de qualité, des essais de matériaux, des projets techniques et de la planification en matière d'urbanisme et établissements de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires. Architecture. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Contrôle de qualité. Décoration intérieure. Location de distributeurs automatiques.
Location de constructions transportables. Crèches d'enfants. Services de bars. Cafés restaurants. Cantines. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Libres-services (restaurants). Location de salles de réunion.
Salons de coiffure.
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