Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNALTONE
Klaxon

Numéro de dépôt :
935797
Date de dépôt :
20/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIGNALTONE

Déposée le 20 octobre 1975 par Klaxon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGNALTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Klaxon domicilié(e) (soc. an.), 39, avenue Marceau, Courbevoie (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SIGNALTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SIGNALTONE est expirée depuis le 20 octobre 1985.

Klaxon a également déposé les autres marques suivantes : KLAMIX , SONABEL , Le POPCORN BAR , KLIKET , KLAXALARM , KLAXALERT , SIGNALTONE , COMMANDTONE , JERICHO , KLAXON


Klaxon - (soc. an.), 39, avenue Marceau, Courbevoie (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours;pièces détachées, accessoires pour automobiles et notamment interrupteurs, contacteurs pour véhicules, bouchons pour réservoirs de véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, allume-cigares pour véhicules, extincteurs (en particulier pour véhicules), avertisseurs sonores et lumineux pour véhicules, feux de position et de signalisation pour véhicules, avertisseurs de changement de direction et d'alarme pour véhicules et circuits pour leur commande, essuie-glaces et lave-glaces pour véhicules et leurs parties et pièces de rechange.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.