Déposée le 7 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) KLAXON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNALTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KLAXON domicilié(e) 8 rue de Cocherel, 27000 EVREUX (dossier no 2055591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 374 304 470 .
La marque SIGNALTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLAXON S.A. - 8 rue de Cocherel, 27000 EVREUX (dossier no 2055591) - France - SIREN 374304470
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1995 n°2055591 - Publication au BOPI 1995-09-29
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252780 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252779 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 18 août 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66341 - Publication au BOPI 1991-08-18
Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52089 - Publication au BOPI 1991-03-01
Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours; pièces détachées, accessoires pour automobiles et notamment : interrupteurs contacteurs pour véhicules, bouchons pour réservoirs de véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, allume-cigares pour véhicules, extincteurs (en particulier pour véhicules), avertisseurs sonores et lumineux pour véhicules, feux de position et de signalisation pour véhicules, avertisseurs de changement de direction et d'alarme pour véhicules et circuits pour leur commande, essuie-glaces et lave-glaces pour véhicules et leurs parties et pièces de rechange.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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