Déposée le 24 avril 1992 par la société KLAXON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMMANDTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la société KLAXON domicilié(e) 8 rue de Cocherel, 27000 EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 304 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D CABINET COLLIGNON - France.
La marque COMMANDTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KLAXON - 8 rue de Cocherel, 27000 EVREUX - France - SIREN 379304470
Robert H U D CABINET COLLIGNON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252780 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252779 - Publication au BOPI 1998-04-07
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Avertisseurs sonores pour l'industrie et la marine.Avertisseurs sonores pour véhicules automobiles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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