Déposée le 24 mars 2004 par la société KLAT Diego Fouad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 28 novembre 2024.
Le déposant est la société KLAT Diego Fouad domicilié(e) 27, rue de La Rochefoucauld,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 659 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KLAT domicilié(e) 27, rue La Rochefoucauld,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque ARTEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEPLAN est expirée depuis le 24 mars 2014.
KLAT Diego Fouad - 27, rue de La Rochefoucauld,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 450659107
KLAT - 27, rue La Rochefoucauld,75009 PARIS - 75009 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Republication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Evaluation estimation recherche dans les domaines scientifiques et technologique rendues par des ingénieurs conception et développement de logiciels d'ordinateur. Architecture. Architecture intérieure. Elaboration de logiciel. Consultation en matière d'ordinateur. Conversion de support physique vers, support numérique. Service de dessinateur d'art graphique. Programmation pour ordinateur. Stylisme esthétique industrielle. Authentification d'oeuvre d'art. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Construction d'édifices permanents de routes, de ponts. Supervision de travaux (direction). Maçonnerie. Travaux de plomberie de plâtrerie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité. Démolition de constructions. Location de machine de chantier. Nettoyage de bâtiments d'édifices (ménage). Nettoyage de bâtiments d'édifices (extérieur). Restauration de mobilier. Construction navale. Meuble. Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire. Baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; Fauteuil, siège, literie (exception du linge de lit).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTEPLAN"
